Les commissions du conseil

Président : Dr AUDIC
Membres :
- Dr AMADOU
- Dr BOURCIER
- Dr DELHAY
- Dr HOREAU D
- Dr JUDALET
- Dr MILLE
- Dr REBILLARD
- Dr SALVATO
- Dr SCHLETZER


Cf. Article L. 4123-2 du Code de Santé Publique

MISSIONS ET OBJECTIFS :
- Participation aux réunions de conciliations (patients/médecins)
- Médiations entre praticiens
- Rencontres de plaignants
- Bilan annuel
- Espace Éthique

Responsable : Dr DELHAY
Membres :
Responsable: Dr DELHAY
Dr BATY
Dr HOREAU Y-M
Dr SALVATO
Dr REBILLARD


MISSIONS ET OBJECTIFS :

- Entraide financière
- Entraide psychologique (orientation, burn-out, ...)
- Rendez-vous divers
- Soutien en cas de difficultés

Responsable : Dr MILLE
Membres :
- Dr SCHLETZER
- Dr JUDALET-ILLAND

Responsable : Dr DELHAY
Membres :
Intégralité des conseillers

Cette commission étudie les dossiers des médecins et des docteurs Junior qui sollicitent une demande d’inscription (primo, réinscription ou transfert) ainsi que les radiations administratives des médecins et des docteurs Junior.
La commission a pour mission :
•
De vérifier les éléments du dossier ;
•
D’accompagner le rapporteur dans l’instruction des dossiers ;
•
De veiller au respect des procédures instituées en matière d’inscription, y compris celles du transfert (par exemple fiche de liaison).

Responsable : Dr
Membres :
- Dr
- Dr


Son objet est de donner des avis d’ordre juridique au regard de la déontologie, de la réglementation et de la jurisprudence sur les contrats ou projets de contrats, ou statuts de sociétés, qui lui sont soumis conformément aux dispositions des articles L. 4113-9, R. 4127-65, R. 4127-85, R. 4127-87, R. 4127-88 et R. 4127-91 du code de la santé publique et de l’article 44 de l’ordonnance du 8 février 2023. Elle donne également, après analyse dans un premier temps du juriste du conseil départemental ou de celui du conseil régional selon la complexité du dossier, ou d’un avocat avec convention d’honoraires, des avis d’ordre juridique sur les inscriptions et inscriptions modificatives de sociétés. En cas de nécessité, elle transmet le dossier au service des contrats du Conseil national.

Responsable : Dr JUDALET
Membres :
- Dr MILLE
- Dr SCHLETZER

Responsable : Dr HOREAU D
Membres :
- Dr DELHAY
- Dr REBILLARD
- Dr AUDIC

Responsable : Dr DELAHAYE J
Membre :
- Dr DELHAY

Responsable : Dr DELHAY
Membres :
- Dr HOREAU YM

Responsable : Dr DELAHAYE
Membres :
- Dr LAVOIX

Référent RGPD au sein du Conseil : Dr DELAHAYE Josselin